Mentions Légales

Art. 1 Conditions d'utilisation.

Toute personne qui accède au Site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. L’Éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Art. 2 Données personnelles et autres données

2.1 Les données sont exclusivement destinées à Rosiers Anglais, à ses filiales ou, si vous en êtes d’accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conservées par Rosiers Anglais, ses filiales et les membres de son réseau commercial. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : Rosiers Anglais, 3 Lieu-dit Lostanlen, Cléden-Poher, 29270, France.

Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Rosiers Anglais disposeront d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande

Dans l’hypothèse où vous avez accepté dans nos formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations commerciales, vous aurez à tout moment la faculté de revenir sur cette décision en cliquant sur le lien prévu à cet effet en bas des mails que vous recevez.

Art. 3 Propriété intellectuelle.

Les photographies présentes sur le site sont protégées par le droit d'auteur. De même que la structure, la mise en page, la charte graphique, les textes, la base de données et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Rosiers Anglais et sont protégés par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Rosiers Anglais. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considéré comme constitutive d'une contre-façon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Art. 3 Cookies :

Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implantés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est 25 jours.

De plus, le site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (ci-après « Google »). Google Analytics utilise des cookies pour aider Rosiers Anglais et l’hébergeur à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de Rosiers Anglais et de l’hébergeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment Rosiers Anglais, l'éditeur du site et à l’hébergeur. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant le Site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Vos données personnelles sont collectées afin de :

● Répondre à votre demande de contact.

● Répondre à votre demande de réclamation sur un produit ;

● répondre à votre demande d’informations sur les produits ou sur L’Éditeur;

● assurer la réception de vos remerciements ;

● répondre à vos demandes diverses au service client de L’Éditeur ;

● permettre votre abonnement à la Newsletter ;

● vous adresser des offres correspondant à vos goûts ;

● en cas d’achat sur le Site : 1. traiter votre commande et assurer le suivi de cette commande ; 2. permettre l’établissement de votre facture, son paiement et son recouvrement

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft internet explorer 7.0 et suivant:
1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;
3. Cliquer sur l'onglet confidentialité;
4. Cliquer sur le bouton avance de la section paramètres;
5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avances vérifier que l'option ignorer la gestion automatique des cookies n'est pas cochée.
Pour Firefox 3 et suivant:
1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Cliquer sur l'icone vie privée;
4. Cliquer sur le bouton effacer mes traces maintenant… de la section vie privée;
5. Cocher l'option cookies dans la fenêtre effacer mes traces et cliquer le bouton effacer mes traces maintenant.
Pour Opéra 6.0 suivant :
1. Choisissez le menu fichier;
2. Cliquer sur l’onglet préférences;
3. Cliquer sur l’onglet vie privée.
Pour Google chrome :
1. Cliquer sur l'icône;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Dans la fenêtre options de Google chrome, choisir l'onglet options avancées;
4. Dans la section confidentialité, a la rubrique paramètre des cookies, choisir autoriser tous les cookies;
5. Dans la fenêtre cookies, cliquer sur le bouton tout supprimer.

Nous vous informons néanmoins que l’accès a certains services et rubriques du site pourra être altéré, voire impossible du fait de la suppression des cookies.
Art. 4 Droit applicable :
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.